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Après la mission

Poursuite des relations de travail

Vous venez d'accepter de poursuivre une mission.

Celle-ci peut prendre deux formes :

  • un avenant de prolongation
  • un nouveau contrat

L'avenant de prolongation

L'avenant de prolongation est la continuité de votre contrat initial. Comme tout contrat, il est à renvoyer sous 48 heures. Dans la mesure où votre contrat initial n'a pas pris fin (il a juste été prolongé), vos indemnités de fin de mission ne sont pas déclenchées.

Le nouveau contrat

Votre mission se poursuit au sein de l'entreprise utilisatrice ; 2 possibilités :

  • soit vous occupez un poste différent
  • soit vous occupez le même poste

Dans ce cas, un délai de carence doit être respecté entre les 2 contrats ; il s'agit d'une période non travaillée, correspondant au tiers du temps de la mission qui vient de se terminer. Si votre mission précédente était d'une durée inférieure à 14 jours, le délai de carence correspond à la moitié de la mission précédente.

Nous établissons un nouveau contrat.

Il est à nous retourner sous 48 heures. Dans la mesure où il s'agit d'un nouveau contrat, les indemnités de fin de mission correspondant au contrat précédent sont déclenchées.

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La fin de votre mission

La fin de votre mission met fin à votre contrat de travail et aux liens contractuels avec Page Personnel.

La fin normale

Votre contrat de travail temporaire peut prendre fin naturellement :

  • pendant la période d'essai,
  • sur la souplesse si le client le demande,
  • à l'arrivée du terme prévu, pour un contrat de date à date,
  • avec la réalisation de son objet (retour de la personne remplacée, entrée en service du salarié recruté en CDI), pour un contrat à durée minimale.

La fin anticipée A votre initiative

Rupture anticipée avec passage en CDI

Si vous avez conclu un CDI au cours de votre mission, vous pouvez rompre votre contrat de travail temporaire de façon anticipée, sans que cette rupture ne vous expose à d'éventuelles poursuites. Vous devrez cependant respecter un préavis d'1 jour par semaine, dans une limite de 2 semaines. Vous devez également justifier de votre embauche, en transmettant à Page Personnel une copie de votre CDI ou une promesse d'embauche de votre futur employeur. Dans la mesure où vous rompez votre contrat de façon anticipée, vous perdez vos indemnités de fin de mission.

Rupture anticipée sans passage en CDI

Vous n'êtes pas en droit de rompre de façon anticipée votre mission, si vous n'êtes pas en mesure de justifier d'un CDI. Si vous prenez une telle décision, vous devez nous la confirmer par écrit afin de permettre la fermeture de votre mission. Vous ne percevrez pas votre indemnité de fin de mission et il est possible si votre départ est très préjudiciable à notre utilisateur que des dommages intérêts puissent vous être demandés.

A l'initiative de l'entreprise utilisatrice

L'entreprise utilisatrice peut rompre le contrat avant son terme dans les cas suivants :

  • la rupture doit résulter d'une faute grave de votre fait,
  • en cas de force majeure.

Si votre mission est arrêtée de façon anticipée en dehors de ces deux cas, Page Personnel s'engage à mettre tout en oeuvre pour vous retrouver une nouvelle mission.

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